Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 1338 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOTS 7-3, 8 RE., 9 RE., 14 RE., 15 RE., 15-2 RE., 16-1, 16-2 AND 17-2, BLOCK I. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 1985-07-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 61147 CLSR QC
Numéro remplacé 450 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 750 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 751 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 752 RSQ QC PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1338.tif 119.94 Ko 2005-06-24 TIF
1338RSQQC.PDF 1.79 Mo 2021-09-27 PDF

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