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Avis aux arpenteurs des terres du Canada - Avis 2008-1

Modifications aux instructions générales pour l'arpentage des terres du Canada, édition en ligne

Chapitre D1 - Levés officiels;
Chapitre D5 - Plans d'enregistrement et d'utilisation des terres;
Chapitrer D15 - Rapports d'arpentage;
Appendice E1 - Glossaire;
Appendice E5 (nouvel appendice) - Spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales;

Date d'entrée en vigueur : 1er avril 2008 (*voir note ci-dessous)

Je suis heureux d'annoncer de nouvelles directives pour les chapitres décrits ci-haut. Ces dernières seront en vigueur le 1er avril 2008.

Une copie des nouvelles directives est disponible sur :

Levés officiels :
http://clss.nrcan.gc.ca/satc/standards-normes/chaps?chap=d1&v=2

Plans d'enregistrement et d'utilisation des terres :
http://clss.nrcan.gc.ca/satc/standards-normes/chaps?chap=d5&v=4

Rapports d'arpentage :
http://clss.nrcan.gc.ca/satc/standards-normes/chaps?chap=d15&v=2

Glossaire :
http://clss.nrcan.gc.ca/satc/standards-normes/chaps?chap=e1&v=2

Spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales * :
http://clss.nrcan.gc.ca/satc/standards-normes/chaps?chap=e5&v=1

* Note: Les spécifications relatives au fichier numérique de données spatiales ne seront en vigueur qu'à partir du 1er octobre 2008. Cependant, jusqu'à la date d'entrée en vigueur, nous vous encourageons à les utiliser sur une base volontaire.

Ces directives ont été préparées à travers un processus consultatif avec les intervenants, incluant l'Association des arpenteurs des terres du Canada.

Les principales modifications de ces chapitres tiennent compte :

  • D'une meilleure adaptation avec les plus récentes pratiques en arpentage et leur représentation sur de nouveaux plan-spécimens;
  • Du retrait de normes liées à la pratique de la profession;
  • Des exigences réduites pour les notes d'arpentage;
  • De nouvelles exigences concernant la géoréférence;
  • Des nouvelles spécifications pour l'envoi de fichiers numériques incluent dans les retours d'arpentage

Copie - original signé par

Peter Sullivan,
Arpenteur général des terres du Canada, Directeur
Centre canadien de gestion cadastrale
Ressources naturelles Canada
Edmonton, Alberta

Le 5 mars 2008