Détails du plan

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Numéro de plan 1339 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF LOTS 21 RE., 30, 32-1 RE., 34, 52-3 AND 86, BLOCK I. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE LISTUGUJ (06088)
Première Nation LISTUGUJ MI'GMAQ GOVERNMENT
Date de l'arpentage 1985-07-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 61147 CLSR QC
Numéro remplacé 1211 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 1338 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 252 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 418 RSQ QC PARTIALLY
Numéro remplacé 753 RSQ QC ALL

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq1339.tif 89.90 Ko 2005-06-24 TIF
1339RSQQC.PDF 1.95 Mo 2021-09-27 PDF

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