Détails du plan

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Numéro de plan 102900 CLSR QC
Titre NOTES DU RÉ-ARPENTAGE DES LOTS 1085-3, 1085-14, 1088-21, 1088-23, 1088-25, 1089-7, 1090-9, 1094-1, 1094-5, 1096-6 ET 1098-5 RÉSERVE INDIENNE DE UASHAT NO.27 CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE SEPT-ÎLES (fra; CAN)
Description NOTES D'ARPENTAGE SOUS FORME DE PLAN
Arpenteur MARCEL CADORET (1670)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE UASHAT NO 27 (06106)
Première Nation INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM
Date de l'arpentage 2013-09-25
Date de l'enregistrement 2014-05-02
Numéro du projet 201304142

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 102898 CLSR QC
Plan associé 102899 CLSR QC
Plan associé FB40233 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB40233 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
102900CLSRQC.PDF 4.36 Mo 2016-11-25 PDF
102900clsrqc.tif 493.92 Ko 2014-05-05 TIF

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