Instructions générales pour les arpentages, édition en ligne

Message de l'arpenteur général des terres du Canada

Bienvenue à notre site Web des Instructions générales pour les arpentages des terres du Canada. Ce site permet d'accéder en ligne aux plus récentes instructions générales de l'arpenteur général des terres du Canada ainsi que celles émises dans le passé. Notre but est de rendre accessible de précieuses informations pour toutes les personnes intéressées aux normes d'arpentage et modalités administratives en relation aux arpentages effectués sur les terres du Canada.

Ce site met en relief :

• les Instructions générales pour les arpentages des terres du Canada, édition en ligne. Il s'agit d'une version en ligne et améliorée qui remplace le Manuel d'instructions pour l'arpentage des terres du Canada – troisième édition (en vigueur le 1^er avril 2004);
• les liens à des sites portant sur la législation fédérale et territoriale afin d'obtenir une information à jour sur les modalités législatives pouvant influer sur les travaux d'arpentage réalisés sur les terres du Canada;
• les anciennes instructions générales de l'arpenteur général des terres du Canada telles que publiées dans le Manuel d'instructions pour l'arpentage des terres du Canada, les trois premières éditions;
• les anciennes instructions générales de l'arpenteur général des terres fédérales telles que publiées dans le Manuel d'instructions pour l'arpentage des terres fédérales, les dix éditions.

La version en ligne comporte de nombreux avantages par rapport aux éditions précédentes. Elle est devenue un outil dynamique et flexible permettant des modifications rapides de ses chapitres sans devoir subir le long processus des étapes d'impression et de publication qui caractérisaient le remaniement des anciennes publications. Désormais, après les consultations auprès des divers intervenants, l'édition en ligne des instructions générales pourra subir des modifications à la pièce qui deviendront officielles à la suite d'une directive portant ma signature.

Les instructions générales pour les arpentages, édition en ligne, conservent les cinq sections qui existaient dans la troisième édition; soient les parties A à E. La Partie A est composée d'extraits des législations fédérales et territoriales pouvant avoir une incidence sur les arpentages cadastraux réalisés sur les terres du Canada. Ces législations découlent directement du site WEB du Ministère de la Justice du Canada et de ceux des gouvernements territoriaux à l'aide d'hyperliens. L'avantage de ces hyperliens est de faciliter la mise à jour des lois et règlements en vigueur. De plus, un moteur de recherche s'est greffé aux fonctionnalités du site de la Division des levés officiels afin d'aider les utilisateurs à déterminer quels lois, règlements, ententes et instructions peuvent affecter une opération d'arpentage dans un territoire donné.

Les parties B à E converties en format HTML sont dérivées de l'édition précédente. La Partie B présente des extraits d'ententes interministérielles et intergouvernementales relatives à la gestion des terres et de leurs arpentages. La Partie C présente les exigences et modalités administratives générales à suivre pour l'exécution des travaux d'arpentage. La Partie D comprend les normes d'arpentage de même que les produits et services d'arpentage. Ces instructions sont émises sous l'autorité de la Loi sur l'arpentage des terres du Canada. Finalement, la partie E renferme les appendices.

Ce site Web est également un outil attrayant pour sa capacité à effectuer des recherches de nature historique. Les publications antécédentes (de 1871 à 2003) et leurs modifications sont répertoriées sous divers formats numériques et regroupées sous le même portail à la page "Anciennes publications" de notre site WEB. L'historique des modifications de la version en ligne sera répertorié dans une section commune et ces dernières seront disponibles à tous. Par conséquent, la version en ligne sera constamment à jour tout en permettant à chacun de faire un suivit des instructions d'arpentage en vigueur pour une époque donnée.

Le but de ces instructions s'appuie toujours sur une démarcation juste, claire et précise des parcelles de terres et de leurs limites. Intégré à ce site, le tout devient un outil flexible qui tient compte des besoins de ses clients en plus de s'harmoniser dans la mesure du possible avec les pratiques d'arpentage locales.

Nous sollicitons vos commentaires car ils sont essentiels pour l'amélioration continue de cette nouvelle édition.

Peter J. Sullivan, a.t.c., ALS, MBA
Arpenteur général des terres du Canada,
Directeur, Direction de l'arpenteur général, Géomatique Canada
Ressources naturelles Canada
Ottawa, Ontario